POUR L’ACHAT DE PRODUITS HEALY WORLD ET LA SOUSCRIPTION À UN PROGRAMME DE FRÉQUENCES HEALY

1. GÉNÉRALITÉS

1.1 Le site web suivant est exploité par Healy International B.V., société de droit néerlandais sise Paterswoldseweg 806, 9728 BM, Groningen, Pays-Bas. Lis attentivement les conditions générales suivantes avant d’accéder au site web.

Les présentes Conditions générales constituent un accord juridiquement contraignant entre toi et Healy World et régissent ton utilisation du site web et de toutes les offres présentées sur le site web ainsi que tous les achats effectués par l’intermédiaire du site web de produits HEALY WORLD et d’abonnements au groupe de programmes Healy. Elles s’appliquent à tous les contrats conclus via le site web officiel http://eu.healy.shop/ (ci-après, le « Site web ») de Healy International B.V. avec un client qui est un consommateur, c’est-à-dire toute personne physique qui conclut un acte juridique à des fins majoritairement étrangères à son activité commerciale ou professionnelle (ci-après « Consommateur » ou « Tu, Toi »).

En T’inscrivant, en T’abonnant moyennant des frais, ou en achetant des produits ou d’autres contenus, Tu acceptes les présentes Conditions générales.

1.2 La commande d’un appareil ou d’un accessoire HEALY WORLD (« Produits HEALY WORLD ») et/ou la souscription à un programme de fréquences Healy (« Abonnement HEALY WORLD ») n’est possible que si Tu es âgé d’au moins 18 ans et que Tu acceptes les présentes Conditions générales.

1.3 La partie A des présentes Conditions générales contient les réglementations relatives à l’achat d’un Produit HEALY WORLD. La partie B des présentes Conditions générales contient des dispositions particulières pour la conclusion d’un Abonnement HEALY WORLD. La partie C contient d’autres dispositions qui, comme la présente clause 1, s’appliquent aussi bien à l’achat d’un Produit HEALY WORLD qu’à la conclusion d’un Abonnement HEALY WORLD.

Partie A – ACHETER UN PRODUIT HEALY WORLD

2. CONCLUSION DU CONTRAT

2.1 La présentation des Produits HEALY WORLD sur le Site web ne constitue pas une offre juridiquement contraignante, mais un catalogue de produits non contraignant. Sous réserve d’erreurs et d’omissions.

2.2 En passant une commande depuis le Site web, le Consommateur adresse une proposition contraignante d’achat des Produits HEALY WORLD en question et donc de conclusion d’un contrat d’achat (« Accord »).

2.3 Pour passer une commande, le Consommateur peut d’abord placer les Produits HEALY WORLD dans le panier sans engagement, puis corriger ses saisies à tout moment en utilisant le bouton « Retour » de son navigateur avant de passer la commande contraignante. Dans le panier, il peut à tout moment modifier la quantité d’un produit ou retirer un produit du panier.

2.4 Par la suite, le Consommateur doit saisir toutes les données utiles au traitement de la commande (nom et prénom, adresse de facturation et de livraison, choix du mode de paiement et données de paiement, adresse électronique). Au cours du processus de commande, HEALY WORLD met à la disposition du Consommateur des moyens techniques sous la forme d’un contrôle d’exhaustivité et de vraisemblance usuel (vérification que tous les champs obligatoires ont été renseignés et que les caractères saisis correspondent au champ obligatoire correspondant), à l’aide duquel le Consommateur peut identifier d’éventuelles erreurs de saisie. Par la suite, les données de la commande du Consommateur sont de nouveau résumées pour vérification.

2.5 En cliquant sur le bouton « Commande soumise à paiement », le Consommateur passe une commande contraignante pour les Produits HEALY WORLD contenus dans le panier. Le Consommateur ne peut passer une commande contraignante que s’il a pris connaissance et accepté les présentes CGV et s’il a pris connaissance de la politique de confidentialité et de la politique de résiliation conformément à l’article 6 et a confirmé ceci en cochant le champ « J’ai pris connaissance et accepté la politique de confidentialité et les CGV » ainsi que le champ « J’ai pris connaissance de la politique d’annulation » avant de cliquer sur le bouton susmentionné « Commande soumise à paiement ».

2.6 Les Conditions générales peuvent être imprimées via la fonction « Imprimer » et sauvegardées via la fonction « Sauvegarder ».

2.7 HEALY WORLD confirme immédiatement la réception de la commande par un e-mail généré automatiquement et adressé au Consommateur (« Confirmation de réception »). La Confirmation de réception ne constitue pas une acceptation de la commande, à moins qu’une telle acceptation ne soit expressément mentionnée dans la Confirmation de réception, auquel cas le contrat sera conclu par cette acceptation. Dans les autres cas, un contrat est conclu au moment où HEALY WORLD accepte la commande par l’intermédiaire d’un e-mail au client (« Confirmation de commande »), au plus tard toutefois lorsque les Produits HEALY WORLD commandés sont expédiés conformément aux articles 1 et 4.2 et que le Consommateur reçoit un autre e-mail distinct contenant les informations relatives à l’expédition (« Confirmation d’expédition ») de la part de HEALY WORLD. La confirmation de commande ou d’expédition contiendra également tous les détails du contrat (y compris les détails de la commande et les présentes Conditions générales et la politique de confidentialité).

2.8 Si l’acceptation de la commande du Consommateur n’est pas expressément déclarée dans les cinq jours ouvrables suivant la réception de la confirmation de commande par l’envoi de la commande ou de la confirmation d’expédition, l’offre du Consommateur de conclure un contrat est réputée rejetée.

2.9 HEALY WORLD doit faire des efforts raisonnables pour fournir une description spécifique, claire et détaillée des caractéristiques, du prix et de la disponibilité de chaque Produit HEALY WORLD proposé par HEALY WORLD.

3. PROMOTION FAST START

3.1 La promotion Fast Start récompense les Healy World Members qui, immédiatement après leur inscription, recrutent de nouveaux Healy World Members qui décident d’acheter un produit Healy World. Les récompenses sont associées à deux périodes : Inscription + 1 et Inscription + 2. Cela signifie que l’inscription et l’achat par le Healy World Member nouvellement recruté doivent avoir lieu un ou deux mois après l’inscription du premier membre. Pour plus d’informations sur la promotion Fast Start, tu peux consulter le dépliant Fast Start, dans la zone de téléchargement du backoffice.

3.2 La promotion Fast Start te permet de recevoir un Device Bonus qui comprend un produit Healy World gratuit (Healy Gold Edition, Healy Holistic Edition, Healy Resonance Edition ou Healy Resonance Plus Edition). L’édition spécifique que tu recevras dépendra de ton niveau de qualification.

3.3 Les dispositifs Fast Start fournis par nos soins dans le cadre de la promotion Fast Start sont considérés comme un geste commercial et deviennent la propriété du Healy World Member. Les appareils ne sont pas destinés à la revente et sont fournis uniquement pour aider le Healy World Member à promouvoir son entreprise.

4. PRIX ; CONDITIONS DE PAIEMENT

4.1 Les prix indiqués en euros sur le Site web comprennent la taxe sur la valeur ajoutée légale et d’autres composantes du prix et s’entendent hors frais d’expédition forfaitaires respectifs, qui sont automatiquement affichés dans le panier. Le prix d’achat total des produits que Tu as commandés, y compris la TVA et les frais d’expédition applicables, s’affichera également dans le masque de commande avant que Tu ne soumettes la commande.

4.2 Le paiement est effectué via le mode de paiement que Tu as sélectionné au cours du processus de commande Les modes de paiement suivants sont disponibles:

  • Carte de crédit : VISA, MasterCard, American Express
  • PayPal, SOFORT et iDEAL.

Les données sont cryptées pendant la transmission à l’aide du protocole SSL (Secure Socket Layer), ce qui garantit la sécurité de ce flux d’informations. Le module de paiement est externalisé auprès de Payabl.(https://payabl.com), spécialisé dans les paiements en ligne sécurisés ; le système de sécurité utilisé est actuellement l’un des plus sûrs selon la norme PCI-DSS. Remarque importante : la liste n’est pas exhaustive et les politiques de confidentialité distinctes des fournisseurs de cartes et de paiements s’appliquent à toutes les transactions.

Nous continuons de proposer les options de paiement suivantes en coopération avec Klarna Bank AB (publ), Sveavägen 46, 111 34 Stockholm, Suède. Le paiement est effectué à Klarna dans chaque cas :

  • Facture : le délai de paiement est de 14 jours à compter de l’expédition des marchandises et/ou de la prestation du service. Les conditions de facturation complètes pour les pays où ce mode de paiement est disponible sont disponibles sur le site Internet de Klarna ici.
  • Achat avec paiements échelonnés : avec le service de financement de Klarna, Tu peux payer Ton achat selon des mensualités fixes ou modulables selon les conditions précisées lors du passage en caisse. Le paiement échelonné est dû à la fin de chaque mois après envoi par Klarna d’une facture mensuelle. Pour plus d’informations sur l’achat avec paiements échelonnés, y compris les conditions générales et les informations européennes standard sur le crédit à la consommation pour les pays où ce mode de paiement est proposé, clique ici.

L’utilisation des modes de paiement facture et achat avec paiements échelonnés nécessite une évaluation positive de la solvabilité. À cet égard, nous transmettons Tes données à Klarna à des fins de vérification de l’adresse et de la solvabilité dans le cadre de l’initiation de l’achat et du traitement du contrat d’achat. Sache que nous ne pouvons te proposer que les modes de paiement autorisés en fonction de Tes résultats de solvabilité. Des informations générales sur Klarna sont disponibles ici. Tes données personnelles seront traitées par Klarna conformément aux réglementations applicables en matière de protection des données et tel que spécifié dans la politique de confidentialité de Klarna.

4.3 Le Consommateur reçoit les factures et les notes de crédit pour chaque commande contraignante exclusivement sous forme électronique. Dès réception de la facture, le montant de celle-ci est immédiatement exigible dans son intégralité.

4.4 En cas de retard de paiement, HEALY WORLD est en droit de faire valoir ses droits légaux.

5. LIVRAISON ; RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ

5.1 Une commande de produit sera livrée à l’adresse que le Consommateur a communiquée à HEALY WORLD.

5.2 HEALY WORLD livre les Produits HEALY WORLD commandés au plus tard dans les 30 jours calendaires suivant la conclusion du contrat d’achat.

5.3 HEALY WORLD se réserve le droit de ne pas rembourser les frais de livraison payés par le Consommateur si, après le paiement des frais de livraison et le déclenchement de la livraison, le Consommateur souhaite modifier le mode de livraison pour choisir une option de livraison moins coûteuse ou le retrait personnel, ou choisir une nouvelle adresse de livraison moins coûteuse.  HEALY WORLD se réserve également le droit de facturer les frais de livraison supplémentaires encourus si le Consommateur modifie ultérieurement l’adresse fournie ou souhaite modifier le mode de livraison pour choisir une option plus coûteuse. 5.4 HEALY WORLD se réserve le droit illimité de livrer une commande de produits, ou une partie de celle-ci, avant la date de livraison prévue, à condition que cela soit raisonnable et n’entraîne pas de coût supplémentaire pour le Consommateur.

5.5 Le risque de perte ou d’endommagement du Produit HEALY WORLD faisant l’objet d’une commande est transféré au Consommateur (a) lorsque le Consommateur ou un tiers autre que le transporteur désigné par le Consommateur a pris possession du produit HEALY WORLD ; ou (b) lorsque le Produit HEALY WORLD est remis au transporteur si celui-ci a été engagé par le Consommateur pour transporter le produit et que ce choix n’a pas été proposé par HEALY WORLD, sans préjudice des droits du Consommateur vis-à-vis du transporteur. 5.6 Nonobstant toute limitation sur la livraison et/ou le transfert de risque, HEALY WORLD conserve la propriété des Produits HEALY WORLD jusqu’à ce que HEALY WORLD ait reçu le paiement intégral de tous les Produits HEALY WORLD qui font l’objet d’une commande.

6. DROITS LIÉS AUX DÉFAUTS

6.1 En cas de défauts des Produits HEALY WORLD, le Consommateur est en droit d’exiger une prestation supplémentaire, de résilier le contrat ou de réduire le prix d’achat dans le cadre des dispositions légales.

6.2 Le délai pour faire valoir des droits en lien avec des défauts est de deux ans et commence à courir au moment où les Produits HEALY WORLD en question ont été livrés au Consommateur. Les réclamations fondées sur des défauts que HEALY WORLD a frauduleusement dissimulés ou qui font l’objet d’une garantie de qualité ou de durabilité ne sont pas affectées par la clause 2. 6.3 Les demandes de dommages-intérêts pour cause de défauts sont soumises aux dispositions légales, modifiées par les dispositions de la clause 6.

7. RESPONSABILITÉ

7.1 HEALY WORLD est toujours responsable, quelle que soit la nature du manquement à ses obligations contractuelles, y compris délictuelles, si le manquement à l’obligation est intentionnel ou découle d’une négligence grave. 7.2 En cas de violation par HEALY WORLD, ses représentants légaux ou ses auxiliaires d’exécution, d’obligations contractuelles essentielles dont l’accomplissement rend la bonne exécution du contrat possible en premier lieu, et sur le respect desquelles le partenaire contractuel peut généralement compter, HEALY WORLD sera responsable de toute violation due à la négligence. En cas de négligence légère, la responsabilité est toutefois limitée au dommage typique prévisible au moment de la conclusion du contrat. 7.3 Les limitations et exclusions de responsabilité conformément à la présente clause 6 ne s’appliquent pas

  • en cas d’atteinte à la vie, au corps ou à la santé,
  • en cas de dissimulation frauduleuse de défauts,
  • en cas de responsabilité pour des réclamations en vertu de la loi sur la garantie des produits,
  • en cas de négligence grave de la part des organes exécutifs ou des dirigeants de HEALY WORLD, ou
  • dans la mesure où HEALY WORLD a fourni une garantie de qualité ou de durabilité.

7.4 Dans la mesure où la responsabilité est exclue ou limitée conformément à la présente clause 6, cela s’applique également aux collaborateurs, représentants et agents d’exécution de HEALY WORLD. 7.5 Les dispositions ci-dessus relatives à la responsabilité s’appliquent mutatis mutandis aux dépenses inutiles. 7.6 HEALY WORLD n’est pas responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation du Produit HEALY WORLD par le Consommateur.

8. DROIT DE RÉTRACTION

Tu bénéficies d’un droit de rétractation conformément aux dispositions suivantes.

Politique de résiliation

Tu es en droit de résilier le contrat dans un délai de quatorze jours sans fournir de motif.

Le délai de rétractation est de quatorze jours à compter du jour où Toi ou un tiers désigné par Toi, qui n’est pas le transporteur, a pris possession des biens.

Pour exercer Ton droit de rétractation, Tu dois nous informer (Healy International B.V., Paterswoldseweg 806, 9728 Groningen, Pays-Bas, tél : +31 507 995 084, e-mail : contact.emea@healy.world) au moyen d’une déclaration claire (par exemple, une lettre envoyée par la poste, un fax ou un e-mail) de Ta décision de révoquer le contrat. Tu peux utiliser le modèle de formulaire de rétractation à cet effet, mais ce n’est pas obligatoire.

Pour que le délai de rétractation soit considéré comme respecté, il te suffit d’envoyer la notification de l’exercice du droit de rétractation avant l’expiration du délai de rétractation.

Conséquences de la rétraction

Si Tu révoques le contrat, nous Te rembourserons tous les paiements que nous avons reçus de Ta part, y compris les frais de livraison (à l’exception des frais supplémentaires résultant du fait que Tu as choisi un type de livraison autre que la livraison standard la plus favorable que nous proposons) sans retard excessif et au plus tard dans les quatorze jours suivant le jour où nous avons reçu la notification de Ta rétraction du contrat. Pour procéder au remboursement, nous utiliserons le même moyen de paiement que celui que Tu avais utilisé pour la transaction initiale, sauf accord exprès avec Toi ; en aucun cas des frais ne Te seront facturés en raison de ce remboursement. Nous pouvons refuser le remboursement jusqu’à ce que nous ayons reçu les marchandises retournées ou jusqu’à ce que Tu aies fourni la preuve que Tu as retourné les marchandises, la date la plus proche étant retenue.

Tu dois nous renvoyer ou nous remettre la marchandise immédiatement et en tout cas au plus tard dans les quatorze jours à compter du jour où Tu nous as notifié Ta souhaite te rétracter du contrat. Le délai est respecté si Tu renvoies les marchandises avant l’expiration du délai de quatorze jours.

Si Tu exerces Ton droit de rétractation, les frais d’expédition liés au retour sont à Ta charge. Le coût du retour est de 10 euros qui seront déduits du montant qui Te sera crédité si le coût du retour n’est pas à la charge de Healy World selon aux termes du contrat d’achat.

Tu n’es redevable de la compensation d’une quelconque perte de valeur des marchandises que si cette perte de valeur est due à la manipulation des marchandises d’une manière qui n’est pas nécessaire pour l’inspection de leur état, leurs propriétés et leur fonctionnement.

– FIN DE LA POLITIQUE DE RÉSILIATION –

Formulaire de résiliation

Modèle de formulaire de résiliation

(Si Tu souhaites résilier le contrat, remplis et renvoie ce formulaire).

– À Healy International B.V. c/o GILOG GmbH, Ernst-Heinrich-Geist-Straße 9-11, 50226 Frechen, Allemagne E-mail : contact.emea@healy.world

Je/Nous (*) me rétracte / nous rétractons par la présente du contrat conclu par mes / nos soins (*) pour l’achat des marchandises (*) / prestations des services suivantes (*)

– Commande passée le (*)/reçue le (*) – Nom du ou des Consommateur(s) – Adresse du ou des Consommateur(s) – Signature du ou des consommateurs (uniquement pour la communication par écrit) – Date

(*) Rayer les mentions inutiles.

8.1 Pour exercer son droit de rétractation, le Consommateur peut également se connecter et soumettre un ticket dans le Centre d’assistance, en indiquant son nom, son adresse e-mail, son numéro de téléphone et son souhait de retourner un Produit HEALY WORLD. HEALY WORLD traitera le retour et enverra au Consommateur une étiquette de retour. Le Consommateur doit emballer soigneusement le Produit HEALY WORLD, apposer l’étiquette de retour et apporter le colis au lieu de dépôt du transporteur le plus proche.

8.2 Le droit de rétractation ne s’applique pas aux contrats suivants:

(a) Les contrats de fourniture de biens qui ne sont pas préfabriqués et pour la fabrication desquels une sélection ou un choix individuel effectué par le Consommateur est déterminant ou qui sont clairement adaptés aux besoins personnels du Consommateur.

(b) Les contrats de fourniture de biens qui ne peuvent être retournés pour des raisons de protection de la santé ou d’hygiène, si leur sceau a été retiré après la livraison ;

8.3 Dans le cas d’offres promotionnelles, les équipements et/ou accessoires que Tu as reçus gratuitement dans le cadre de Ta commande doivent être retournés en même temps que les équipements et/ou accessoires qui ne sont pas des articles promotionnels afin de recevoir un remboursement.

§ 9 Garantie HEALY WORLD pour les Consommateurs

9.1 HEALY WORLD est responsable de tous les défauts matériels et vices de propriété qui existaient déjà au moment de la vente. La période de garantie des produits et accessoires HEALY WORLD est de deux ans et court à partir de la date de réception de la marchandise.

9.2 Pour les commandes passées jusqu’au 31/12/2021, il est présumé dans les 6 premiers mois que le défaut existait déjà au moment de la vente. Pour toutes les commandes passées après le 01/01/2022, ce délai est de 12 mois. Après ce délai, le client doit prouver que le défaut existait déjà au moment de la vente.

9.3 Sont exclus des restrictions ci-dessus les dommages découlant d’une faute à la vie et causés au corps ou à la santé, ou encore les dommages qui découlent d’une violation intentionnelle ou d’une négligence grave des obligations de la part de HEALY WORLD, d’un représentant légal ou d’un auxiliaire d’exécution.

9.4 Si les instructions d’utilisation ou modes d’emploi des produits de HEALY WORLD et les manuels ne sont pas respectés, si des modifications sont apportées aux produits ou si d’autres interventions inappropriées ont lieu, la garantie est annulée dans la mesure où des défauts sont apparus de ce fait.

9.5 Sache que nous n’assumons aucune garantie pour les pièces d’usure, quelles qu’elles soient.

Partie B – SOUSCRIPTION À UN ABONNEMENT HEALY WORLD

En plus de l’achat du Produit HEALY WORLD, Tu peux également souscrire un Abonnement HEALY WORLD via le Site web.

10. Portée et utilisation de l’Abonnement HEALY WORLD

10.1 L’Abonnement HEALY WORLD Te donne le droit d’utiliser le programme de fréquences Healy et les autres services qu’il contient (les « Services »).

10.2 L’Abonnement HEALY WORLD ne peut être utilisé par d’autres personnes ou organisations.

10.3 Nous pouvons proposer certains Services sur la base d’un abonnement mensuel, individuellement ou sous la forme d’un ensemble de programmes différents.

11. CONCLUSION DU CONTRAT

Un Abonnement HEALY WORLD peut être souscrit conformément à la procédure de commande décrite au point 2.

12. PRIX ; CONDITIONS DE PAIEMENT

12.1 Les prix sont affichés en euros, TVA comprise. 12.2 Si tu décides d’acheter un produit HEALY WORLD en même temps qu’un abonnement HEALY WORLD, le premier paiement est dû dès la date de ta commande, puis le même jour civil du mois suivant. 12.3 Le paiement doit être effectué via le mode de paiement que Tu as sélectionné au cours du processus de commande. Les modes de paiement suivants sont disponibles :

  • Carte de crédit : VISA, MasterCard, American Express,
  • PayPal, SOFORT et iDEAL.

Les données sont cryptées pendant la transmission à l’aide du protocole SSL (Secure Socket Layer), ce qui garantit un flux d’informations sécurisé. Le module de paiement est externalisé auprès de Payabl.(https://payabl.com), spécialisé dans les paiements en ligne sécurisés ; le système de sécurité utilisé est actuellement l’un des plus sûrs selon la norme PCI-DSS. Remarque importante : la liste n’est pas exhaustive et les politiques de confidentialité distinctes des fournisseurs de cartes s’appliquent à toutes les transactions.

Nous proposons les options de paiement suivantes en coopération avec Klarna Bank AB (publ), Sveavägen 46, 111 34 Stockholm, Suède:

  • Facture : le délai de paiement est de 14 jours à compter de la date d’expédition de la marchandise ou de la prestation du service. Les conditions de facturation complètes pour les pays où ce mode de paiement est disponible sont disponibles sur le site Internet de Klarna ici.
  • Achat avec paiements échelonnés : avec le service de financement de Klarna, Tu peux payer Ton achat en mensualités fixes ou modulables selon les conditions précisées lors du passage en caisse. Le paiement échelonné est dû à la fin de chaque mois après envoi par Klarna d’une facture mensuelle. Pour plus d’informations sur l’achat avec paiements échelonnés, y compris les conditions et les informations standard européennes pour le crédit à la consommation pour les pays dans lesquels ce mode de paiement est disponible, clique ici.

L’utilisation des modes de paiement facture et achat avec paiements échelonnés nécessite une évaluation positive de la solvabilité. À cet égard, nous transmettons Tes données à Klarna à des fins de vérification de l’adresse et de la solvabilité dans le cadre de l’initiation de l’achat et du traitement du contrat d’achat. Sache que nous ne pouvons Te proposer que les modes de paiement autorisés en fonction de Tes résultats de solvabilité. Des informations générales sur Klarna sont disponibles ici. Tes données à caractère personnel seront traitées par Klarna conformément aux réglementations applicables en matière de protection des données et tel que spécifié dans la politique de confidentialité de Klarna.

13. DURÉE ET RÉSILIATION DES ABONNEMENTS HEALY WORLD

13.1 Durée et renouvellement de l’Abonnement Healy

Un abonnement HEALY payant pour ton Healy ou ton Maghealy a une durée minimale, que tu peux déterminer lors de la signature du contrat. Si l’abonnement payant n’est pas résilié avec un préavis d’un mois pour la fin du mois, il est automatiquement renouvelé indéfiniment, selon le type d’abonnement. Si Tu n’as pas résilié l’abonnement initial payant ou si Tu ne l’as pas résilié à temps, Tu peux résilier l’abonnement renouvelé à tout moment en respectant un préavis d’un mois.

13.2 Durée et renouvellement de l’Abonnement Healy et MagHealy

Un abonnement payant Healy et MagHealy a une durée minimale qui varie selon le type d’abonnement choisi. Si l’abonnement payant n’est pas résilié avec un préavis d’un mois pour la fin du mois, il sera automatiquement renouvelé indéfiniment, selon le type d’abonnement.

Abonnement d’un mois (renouvelé automatiquement pour un mois supplémentaire après expiration) Abonnement de trois mois (renouvelé automatiquement pour trois mois après expiration) Abonnement de six mois (renouvelé automatiquement pour six mois après expiration) Abonnement de douze mois (prolongé automatiquement d’un mois après expiration)

Si tu n’as pas résilié ton abonnement initial payant ou si tu ne l’as pas résilié à temps, tu peux résilier l’abonnement renouvelé à tout moment en respectant un préavis d’un mois.

Il n’est possible de renouveler un abonnement à plus long terme qu’après la résiliation de l’abonnement en cours. En cas de passage à un abonnement de plus longue durée dans le cadre d’un abonnement existant, l’échéance mensuelle du premier abonnement reste en vigueur jusqu’à son expiration.

MagHealy : les réductions suivantes s’appliquent aux abonnements de plus longue durée et/ou aux applications MagHealy supplémentaires:

Abonnement de 3 mois = 5 % de réduction Abonnement de 6 mois = 10 % de réduction Abonnement de 12 mois = 20 % de réduction 2 applications MagHealy = 20 % de réduction 3 applications MagHealy = 33 % de réduction.

En cas d’achat simultané d’un MagHealy et d’un abonnement, nous accordons une prolongation forfaitaire de l’abonnement pour une durée maximale de 15 jours, ce qui inclut le délai de livraison de l’appareil. Ce délai est accordé à la suite d’un abonnement expiré. Healy World accorde cette prolongation d’abonnement forfaitaire à la suite d’un renouvellement d’abonnement arrivé à échéance.

Healy World se réserve le droit de modifier unilatéralement les présentes conditions particulières ou d’y mettre fin, à tout moment et sans préavis, pour quelque raison que ce soit.

13.3 Résiliation de l’Abonnement

Tu peux résilier l’(les) abonnement(s) HEALY WORLD dont tu ne souhaites plus profiter en cliquant simplement sur le bouton dans la boutique Healy World, dans Abonnements, ou en envoyant un message à contact.emea@healy.world.

14. MODIFICATIONS DES CONDITIONS DES OFFRES D’ABONNEMENT

HEALY WORLD peut, à sa seule discrétion, modifier ponctuellement le prix des offres d’abonnement pour refléter l’impact des évolutions des coûts globaux associés à notre Service. Les facteurs de coût qui affectent le prix de nos offres d’abonnement incluent les coûts de production et de licence, les coûts associés à la livraison technique, au service clientèle et aux autres coûts de distribution (par exemple, la facturation et le paiement, le marketing), les frais administratifs et autres frais généraux (par exemple, le loyer, les intérêts et autres coûts de financement, les coûts du personnel, des prestataires de services et des services, des systèmes informatiques, de l’énergie), et les frais imposés par les gouvernements, tels que les impôts et les droits de douane. HEALY WORLD informera ses clients de toute augmentation de prix au moins 30 jours avant la date de prise d’effet de celle-ci, par e-mail à l’adresse fournie lors de l’inscription. Dans le cadre de la notification de l’augmentation des prix, HEALY WORLD informera aussi spécifiquement ses clients du droit de résiliation extraordinaire qui s’applique exclusivement aux ajustements de prix, du délai de résiliation ainsi que des conséquences d’une résiliation qui ne serait pas effectuée en temps voulu. Si l’abonnement n’est pas résilié, le nouveau prix s’appliquera à l’utilisateur à partir de la prochaine échéance de l’abonnement mensuel.

15. STABILITÉ OPÉRATIONNELLE

Les programmes d’abonnement aux fréquences HEALY WORLD sont fournis avec le plus haut degré de stabilité opérationnelle possible, mais HEALY WORLD ne saurait être tenue responsable des pannes provoquées par des facteurs indépendants de sa volonté. Ces pannes incluent notamment les pannes de courant, les pannes de modem, les liaisons de télécommunications, etc. Dans tous les cas, HEALY WORLD s’efforcera de rétablir le fonctionnement normal dans les plus brefs délais.

16. MAINTENANCE DU SYSTÈME

HEALY WORLD peut, sans préavis, apporter des modifications opérationnelles aux programmes de Fréquence Healy à des fins d’amélioration ou autres (par exemple, en développant ou en mettant à jour des logiciels). Dans certaines circonstances, il peut s’avérer nécessaire d’interrompre l’accès aux programmes de fréquences, généralement entre 21 heures et 6 heures du matin. CET. Une telle interruption sera annoncée à l’avance, dans la mesure où elle est prévisible.

17. DROITS SUR LES PROGRAMMES DE FRÉQUENCES ET L’APPLICATION HEALY WORLD

17.1 Les programmes de fréquences Healy restent la propriété illimitée de HEALY WORLD. Les logiciels personnalisés pour les programmes de fréquences resteront également la propriété de HEALY WORLD, sauf accord contraire. HEALY WORLD peut céder ses droits et obligations en vertu du présent contrat à tout moment à une filiale ou unité commerciale affiliée, ou à une société affiliée ou une division de celle-ci. Sauf dans les cas prévus ci-dessus, les droits et obligations découlant du présent accord ne peuvent être transférés à autrui sans le consentement écrit de l’autre partie. Dans le cas d’un tel transfert, Tu es en droit de résilier le contrat.

17.2 HEALY WORLD fournira des mises à jour pour les applications dans la mesure nécessaire et appropriée. HEALY WORLD se réserve le droit de fournir des mises à jour supplémentaires à sa seule discrétion. HEALY WORLD se réserve le droit de modifier les applications à tout moment d’une manière raisonnablement acceptable pour l’utilisateur, par exemple pour les développer davantage et améliorer l’expérience de l’utilisateur. Ce droit s’applique aussi bien aux ajustements techniques qu’aux ajustements en termes de contenu.

18. RESPONSABILITÉ DE HEALY WORLD

HEALY WORLD a pris des mesures raisonnables pour s’assurer que les programmes Spectrum sont exempts de logiciels malveillants, mais ne peut pas garantir que les programmes le resteront. Dans la pleine mesure permise par la loi, HEALY WORLD décline toute garantie, expresse ou implicite, concernant les programmes de fréquences, y compris les garanties implicites d’aptitude ou d’adéquation à un usage particulier.

Dans tous les autres cas, HEALY WORLD est responsable conformément à la clause 6.

19. DROIT DE RÉTRACTION

Tu bénéficies d’un droit de rétractation conformément aux dispositions suivantes.

Politique de résiliation

Tu es en droit de résilier le contrat dans un délai de quatorze jours sans fournir de motif.

Le délai de rétractation est de quatorze jours à compter de la date de conclusion du contrat.

Si Tu souhaites exercer Ton droit de rétractation, Tu dois nous (Healy International B.V., Paterswoldseweg 806, 9728 Groningen, Pays-Bas, tél : +31 507995084, e-mail : contact.emea@healy.world) informer au moyen d’une déclaration claire (par exemple, une lettre envoyée par courrier, un fax ou un e-mail) de ta décision de révoquer le présent contrat. Tu peux utiliser le modèle de formulaire de rétractation à cet effet, mais ce n’est pas obligatoire.

L’envoi pendant la période de révocation suffit à assurer le respect du délai de révocation aux termes du contrat.

Conséquences de la rétraction

Si Tu résilies le contrat, nous devrons Te restituer tous les paiements que nous avons reçus de Toi immédiatement et au plus tard dans un délai de quatorze jours à compter du jour où nous avons reçu Ta notification de résiliation du contrat. Pour procéder au remboursement, nous utiliserons le même moyen de paiement que celui que Tu avais utilisé pour la transaction initiale, sauf accord exprès avec Toi ; en aucun cas des frais ne Te seront facturés en raison de ce remboursement. Nous pouvons refuser le remboursement jusqu’à ce que nous ayons reçu les marchandises retournées ou jusqu’à ce que Tu aies fourni la preuve que Tu as retourné les marchandises, la date la plus proche étant retenue.

Si Tu as demandé que les Services commencent avant la fin du délai de rétractation, Tu nous verseras un montant raisonnable correspondant à la proportion des Services déjà fournie jusqu’au moment où Tu nous as notifiés de ton souhait d’exercer Ton droit de rétractation à l’égard du contrat, par rapport à l’étendue totale des Services prévus dans le contrat.

– FIN DE LA POLITIQUE DE RÉSILIATION –

Ton droit de rétractation expirera également dans le cas d’un contrat d’achat de contenu numérique si l’exécution du contrat a commencé après que Tu as accepté le début de l’exécution du contrat avant la fin du délai de rétractation et que Tu as confirmé que Tu savais que Tu perdrais ainsi Ton droit de rétractation.

PARTIE C – AUTRES

20. PROTECTION DES DONNÉES ET CONFIDENTIALITÉ

20.1 Le traitement des données a lieu conformément aux lois applicables en matière de protection des données. Pour le reste, il est fait référence aux informations sur la protection des données sur notre Site web : https://eu.healy.shop/fr/confidentialite/

20.2 HEALY WORLD a mis en œuvre les mesures de sécurité techniques et organisationnelles nécessaires, conformément aux exigences légales, pour assurer la sécurité des données à caractère personnel traitées.

20.3 HEALY WORLD est tenu de préserver la confidentialité de toutes les informations obtenues à ton sujet et ne divulguera pas ces informations à un tiers, à moins d’y être contraint par un tribunal ou un organisme de réglementation compétent, et uniquement dans la mesure nécessaire.

21. SERVICES D’AUTHENTIFICATION UNIQUE

21.1 Healy World utilise une méthode d’authentification unique (« Services de SSO »). Cela permet aux utilisateurs des Services Healy World de s’authentifier en toute sécurité pour accéder aux Services et aux applications et de n’avoir à saisir leurs identifiants qu’une seule fois. Il n’est pas nécessaire de créer un compte distinct pour chaque application. Les données fournies lors de l’inscription sur le Site web de Healy World sont transférées au le système automatiquement et en toute sécurité via une interface.

21.2 Les utilisateurs sont responsables de la sécurité de leurs identifiants et ne doivent pas les divulguer à des tiers. Les Services de SSO peuvent être modifiés ou interrompus à tout moment sans préavis. Healy World ne pourra être tenu responsable des dommages résultant de l’utilisation de l’authentification SSO

21.4 Les utilisateurs peuvent modifier leurs identifiants ou supprimer leur compte à tout moment s’ils le souhaitent. En utilisant l’authentification SSO, les utilisateurs acceptent ces conditions.

22. DISPOSITIONS FINALES

22.1 Les contrats conclus entre HEALY WORLD et le Consommateur sont régis par le droit des Pays-Bas, à l’exclusion de la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises. Toutefois, ce choix de loi ne s’applique que dans la mesure où le Consommateur n’est pas ainsi privé de la protection que lui assurent les dispositions auxquelles, en vertu de la loi, il ne peut être dérogé par accord et qui, en l’absence de choix de loi, auraient été applicables sur la base de dispositions légales. Les dispositions légales relatives à la restriction du choix du droit et à l’applicabilité des dispositions impératives, en particulier de l’État dans lequel le client a sa résidence habituelle en tant que Consommateur, ne sont pas affectées ici.

La juridiction compétente pour tous les litiges découlant de la relation contractuelle entre le Consommateur et HEALY WORLD, est le for compétent du pays dans lequel HEALY WORLD a son siège social.

22.2 La Commission européenne met à disposition une plateforme de règlement des litiges en ligne (ODR) à l’adresse https://ec.europa.eu/consumers/odr/. HEALY WORLD n’a ni la volonté, ni l’obligation de participer au règlement en ligne des litiges conformément au règlement sur le règlement en ligne des litiges en matière de consommation (règlement ODR) ou à une procédure de règlement des litiges devant une commission d’arbitrage des consommateurs conformément à la loi sur le règlement des litiges en matière de consommation (VSBG).

22.3 Si tout ou partie de certaines dispositions des présentes Conditions générales ou du contrat conclu entre les parties devait être ou se révéler invalide, cela n’affecte pas la validité du reste du contrat. Les points inopérants seront remplacés par les dispositions légales, le cas échéant.

COORDONNÉES

Healy International B.V. Paterswoldseweg 806, 9728 Groningen Pays-Bas MANAGER : Beryl Gout

BTW ID : 858024068 Numéro CCI : 69816875 E-mail : contact.emea@healy.world Téléphone : +31 507 995 084

Ce numéro de téléphone est réservé aux questions de résiliation. Pour toute autre question, contacte Ton centre d’assistance.

Version : avril 2023

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